Guilde de LastChaos France |
| Charte de Protection de la Guilde | La Guilde "ChaosTitan" a été crée le 21/02/2009 pour le jeu en ligne "LastChaos" et compte aujourd'hui environ 26 membres, tous francophones. La Guilde évoluant sans cesse depuis sa création, une association de type "loi 1901" a vu le jour à l'initiative des membres fondateurs de la Guilde, et ce dans plusieurs buts. Protéger le nom de "ChaosTitan" et plus généralement les intérêts de la guilde et de ses membres. Promouvoir aux évolutions de la Guilde, et financer les projets mis en place par ses leaders. En conséquence, les statuts déposés à la préfecture de Mouscron (BELGIQUE) portant référence 0833053111 protègent désormais le nom de "ChaosTitan"est sait dériver seront officiellement interdit , le logo représentant la guilde et les pseudos de ses membres fondateurs ainsi que toutes les images et informations contenues sur ce site internet. Si vous souhaitez utiliser une des informations ou images ou nom mentionnés ci-dessus, vous devez en obtenir l'accord écrit du conseil d'administration de l'association ChaosTitan. A défaut, l'association se réserve le droit d'attaquer en justice toute personne morale ou physique ne respectant pas ses intérêts devant le tribunal compétant du siège social de l'association. Pour toute question ou demande concernant l'association ChaosTitan contactez l'association |
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